Oui sous certaines conditions. Il est possible de bénéficier d’une exonération de la taxation sur la plus-value réalisée lorsque le bien vendu constitue la résidence principale du cédant au jour de la vente (art. 150 U CGI). Cette résidence, au sens du droit fiscal, ne peut être qu’un bien immeuble à usage d’habitation. Or juridiquement, une péniche est un bien meuble (art. 531 C. civ.).
Toutefois, à titre dérogatoire, il est admis que la vente d’une péniche à usage d’habitation peut bénéficier de cette exonération si les conditions suivantes sont toutes remplies :
- la péniche ne doit pas être destinée à la navigation ;
- elle doit être soumise à la taxe foncière sur les propriétés bâties ;
- elle doit être effectivement utilisée comme résidence principale par son propriétaire au jour de la cession, en un point fixe (BOI-RFPI-PVI-10-40-10 §320).
Bon à savoir : cette solution est également applicable aux bateaux (BOI-RFPI-PVI-10-40-10 §320).